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Qu’arrive-t-il à mes enfants si je divorce ?

Un divorce ou une séparation peut être difficile et stressant, surtout pour vos enfants. Même si vous et votre conjoint vous séparez, il est important que vous travaillez ensemble pour aider vos enfants à s’adapter aux changements que rencontrera la famille.

Plan parental

Il est essentiel de garder en tête l’importance du bien être de votre enfant tout au long des changements que rencontrera la famille. Essayez de créer avec l’autre parent un plan parental afin de structurer des aspects essentiels de la vie de votre enfant comme où il/elle vivra ; la répartition de vos responsabilités ainsi que d’autres détails importants. Ce plan doit être pratique et prendre en considération les besoins de votre enfant. Pour créer votre propre plan, vous pouvez vous référer au guide Faire des plans : Guide sur les arrangements parentaux après la séparation ou le divorce ainsi qu’à la Liste de vérification.

Vous devez éviter d’inclure vos enfants dans des disputes entre vous et votre conjoint. Si vous avez des difficultés à créer un plan parental ensemble, vous pouvez obtenir de l’aide d’un médiateur ou d’un avocat pour négocier.

La garde des enfants

La loi fédérale sur le divorce indique que les enfants doivent avoir un temps de contact équitable avec chaque parent, ceci étant dans le meilleur intérêt des enfants.

Il existe 2 types de garde d’enfants en Ontario. Si vous et l’autre parent partagez la garde d’enfants, cela signifie que vous devriez être d’accord à propos des décisions importantes concernant le bien-être de vos enfants. Vous ne pouvez pas prendre une décision pour vos enfants sans l’accord de l’autre parent.

Si l’autre parent ou vous-même avez obtenu la garde exclusive des enfants, cela signifie que l’un d’entre vous deux pourra prendre toutes les décisions importantes pour eux même si l’autre parent n’est pas d’accord. Le parent n’ayant pas obtenu la garde exclusive des enfants sera néanmoins attribué le droit de visiter leurs enfants et d’obtenir de l’information quant au bien-être, à la santé, l’éducation, etc. des enfants.

Il existe différents niveaux d’accès aux enfants que vous ou l’autre parent pourraient être attribués. Cela dépend de l’historique familial, votre caractère et niveau de responsabilité.

Protéger vos enfants

Si vous ou vos enfants faîtes face à de la violence familiale, il est important de prendre cela en considération lorsque vous faites un planning parental pour après la séparation. Pensez à bien considérer votre historique de violence familiale avant de déterminer l’emploi du temps parental que vous voulez suite à la séparation.

Vous pouvez vous référer à la section 6 du guide sur les arrangements parentaux pour des détails sur comment protéger vos enfants lors d’une procédure de divorce lorsqu’il y a une préoccupation constante quant à leur sécurité.

Pour plus d’information

• Droit de la famille - Services et information liés au droit de la famille dont le divorce et la séparation, la garde des enfants et l’élevage des enfants, la pension alimentaire des enfants et le soutien au conjoint, etc. Fait par le Gouvernement du Canada.
• Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants – Un guide étape par étape pour déterminer les étapes de la pension alimentaire pour enfants lorsque les parents divorcent. Il comporte des instructions et des exemples pour que vous puissiez comprendre comment calculer le montant de la pension alimentaire pour enfants. Fait par le Ministère de la Justice Canada.
• Enlèvement international d’enfants – Ce guide vous aide à comprendre le processus requit lors de la recherche de vos enfants et comment les récupérer si ils ont été enlevé. Fait par le Gouvernement du Canada.
• Outil de recherche en direct des montants de pensions alimentaires pour enfants – Un outil pour vous aider à calculer le montant de base de la pension alimentaire de votre enfant. Fait par le Ministère de la Justice Canada.
• Organigramme : Étapes d’une affaire du droit de la famille – Cet organigramme montre les étapes qui peuvent avoir lieu dans une cour du droit de la famille en Ontario. Il s’applique aux procédures de garde et droit de visite des enfants, pensions alimentaires des enfants et du conjoint et répartition des biens. Fait par CLEO – Éducation juridique communautaire Ontario.